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* ''Groupe d'amitié'' : Philippines (Président), Jamaïque (Vice-Président), Laos (Vice-Président), Oman (Vice-Président), Papouasie Nouvelle-Guinée (Vice-Président), Tanzanie (Vice-Président), Vanuatu (Vice-Président), Bolivie (Secrétaire), Congo (République démocratique du) (Secrétaire) | * ''Groupe d'amitié'' : Philippines (Président), Jamaïque (Vice-Président), Laos (Vice-Président), Oman (Vice-Président), Papouasie Nouvelle-Guinée (Vice-Président), Tanzanie (Vice-Président), Vanuatu (Vice-Président), Bolivie (Secrétaire), Congo (République démocratique du) (Secrétaire) | ||
| − | * ''Groupe d'études'' : Prisons et conditions carcérales (Vice-Président) | + | * ''Groupe d'études'' : Prisons et conditions carcérales (Vice-Président), Economie sociale (Membre) |
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| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur= | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=mamère%20noël&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2045&nom_auteur=Noël%20Mamère&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/2045.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Noël-Mamère NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Noël-Mamère NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Noël_Mamère Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Noël_Mamère Wikipédia] | ||
Version du 7 décembre 2010 à 00:28
Sommaire
Mémoire politique : Noël Mamère, député
Informations générales
- Né le 25 décembre 1948 à Libourne (Gironde)
- Circonscription d'élection : Gironde (33), 3ème circonscription
Cantons de Bègles, Bordeaux VI, Talence, Villenave-d'Ornon - Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
- Profession : Journaliste
 Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des lois (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
- Délégation et Office : Membre Mission d'information AN-Sénat sur les toxicomanies
- Groupe d'amitié : Philippines (Président), Jamaïque (Vice-Président), Laos (Vice-Président), Oman (Vice-Président), Papouasie Nouvelle-Guinée (Vice-Président), Tanzanie (Vice-Président), Vanuatu (Vice-Président), Bolivie (Secrétaire), Congo (République démocratique du) (Secrétaire)
- Groupe d'études : Prisons et conditions carcérales (Vice-Président), Economie sociale (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de la commission nationale consultative des gens du voyage
- Mandats locaux en cours
- Maire de Bègles, Gironde (22475 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Bègles (Gironde)
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
- Conseil régional d'Aquitaine
- Mandat du 23/03/1992 au 27/06/1994 : Membre du conseil régional
- Mandat du 16/03/1998 au 25/03/1998 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal de Bègles (Gironde)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
- Juge suppléant de la Cour de justice de la République
- Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Représentant titulaire de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
- Mandat du 01/10/2007 au 18/11/2008
- Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Mandat du 01/10/2007 au 18/11/2008
- Représentant titulaire de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
- Anciens mandats européens
- Député européen
- Mandat du 19/07/1994 au 05/08/1997
- Député européen
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Noël Mamère concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
