MichelIssindou
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : Michel Issindou, député
Informations générales
- Né le 12 juillet 1952 à Cahors (Lot)
- Circonscription d'élection : Isère (38), 2ème circonscription
Cantons de Echirolles Est, Echirolles Ouest, Eybens, Saint-Martin-d'Hères Nord, Saint-Martin-d'Hères Sud, Vizille - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Cadre de la fonction publique
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
- Groupe d'études : Fonction publique (Vice-Président), Inondations (Vice-Président), Longévité (Secrétaire), Trufficulture (Secrétaire), Chimique (Membre), Dépendance (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Professions de santé (Membre)
- Mission d'information : Membre de la mission d'information commune sur les exonérations sociales
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Gières, Isère (6232 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Vice-président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Gières (Isère)
- Mandat du 11/06/1995 au 06/03/1997 : Adjoint au Maire
- Mandat du 11/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Mandat du 06/03/1997 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
- Communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- Mandat du 11/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
- Mandat du 11/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Gières (Isère)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Issindou concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).