MichelDestot

Mémoire politique : Michel Destot, député

Informations générales

• Né le 02 septembre 1946 à Malo-les-Bains (Nord)
• Circonscription d'élection : Isère (38), 3ème circonscription
  Cantons de Fontaine-Sassenage, Grenoble III, Grenoble V, Grenoble VI
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Ingénieur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 71||callto://+33140636871}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 68 71 - Fax : 01 40 63 95 84 Cabinet parlementaire 24 Avenue Alsace-Lorraine, 38000 Grenoble Tél. : 04 76 47 67 67 - Fax : 04 76 56 97 75 Hôtel de Ville, 11 Boulevard Jean PainBP 1066, 38021 Grenoble cedex 1 Tél. : 04 76 76 36 36 - Fax : 04 76 76 34 52 Courriel : mdestot(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1116.asp Site web : www.micheldestot.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Lituanie (Président), Afghanistan (Vice-Président)
• Groupe d'études : Energies (Secrétaire), Montagne (Membre), Sida (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Grenoble, Isère (153298 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Grenoble (Isère)
    • Mandat du 13/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de l'Isère
    • Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 27/06/1995 : Membre du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Destot concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).