JeanRoatta : Différence entre versions
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* ''Groupe d'études'' : Automobile (Membre), Professions libérales (Membre), Tibet (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre) | * ''Groupe d'études'' : Automobile (Membre), Professions libérales (Membre), Tibet (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre) | ||
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| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2580&nom_auteur=Jean%20Roatta&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2580&nom_auteur=Jean%20Roatta&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
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| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2580&nom_auteur=Jean%20Roatta&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2580&nom_auteur=Jean%20Roatta&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2580&nom_auteur=Jean%20Roatta&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2580&nom_auteur=Jean%20Roatta&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/2580.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Jean-Roatta NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Jean-Roatta NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean_Roatta Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean_Roatta Wikipédia] | ||
Version du 7 décembre 2010 à 00:24
Sommaire
Mémoire politique : Jean Roatta, député
Informations générales
- Né le 13 décembre 1941 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
- Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 3ème circonscription
Cantons de 2e et 7e arrondissements municipaux ; partie du 1er arrondissement municipal non comprise dans la 1re circonscription - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 75 29||callto://+33140637529}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Groupe d'amitié : Maroc (Président)
- Groupe d'études : Automobile (Membre), Professions libérales (Membre), Tibet (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
- Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Adjoint au Maire de Marseille, Bouches-du-Rhône (798021 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Marseille 1er secteur (Bouches-du-Rhône)
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire de secteur
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire de secteur
- Conseil municipal de Marseille (Bouches-du-Rhône)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil général des Bouches-du-Rhône
- Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
- Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
- Conseil municipal de Marseille 1er secteur (Bouches-du-Rhône)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean Roatta concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
