JeanPaulBacquet

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 ==Mémoire politique : Jean-Paul Bacquet, député==
 
Jean-Paul Bacquet
 ===Informations générales===
 
 * Né le 11 mars 1949 à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
 * Circonscription d'élection : Puy-de-Dôme (63), 4ème circonscription
Cantons de Ardes, Besse-et-Saint-Anastaise, Champeix, Issoire, Jumeaux, Saint-Germain-Lembron, Sauxillanges, Tauves, La Tour-d'Auvergne, Veyre-Monton, Vic-le-Comte * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Parti : PS
  • Profession : Médecin

Contact

  • Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Mairie, 63114 Coudes - Tél. : 04 73 96 91 41 - Fax : 04 73 96 69 63

Fonctions à l'Assemblée nationale

  • {Commission} : Commission des affaires étrangères (Membre)
  • {Groupe d'amitié} : Nigeria (Président), Arabie Saoudite (Vice-Président), Australie (Vice-Président), Jordanie (Vice-Président), Nouvelle-Zélande (Vice-Président), Venezuela (Vice-Président), Madagascar (Secrétaire), Mexique (Secrétaire)
  • {Groupe d'études} : Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Appellations d'origine (Membre), Automobile (Membre), Montagne (Membre), Santé (Membre), Tibet (Membre)
  • Membre de la Délégation chargée des activités internationales
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale depuis le : 27/06/2007

Mandats

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Organismes extra-parlementaires
    • Membre titulaire du Haut Conseil de la coopération internationale
  • Mandats locaux en cours
    • Maire de Coudes, Puy-de-Dôme (865 habitants)
    • Membre du conseil régional (Auvergne)
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil municipal de Coudes (Puy-de-Dôme)
      • Mandat du 20/07/1981 au 13/03/1983 : Membre
      • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
      • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
      • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
      • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
    • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (ex délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique nord)
  • Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
    • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
      • Mandat du 13/11/2002 au 19/06/2007
    • Juge titulaire de la Haute Cour
      • Mandat du 13/11/2002 au 19/06/2007
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 ===Prises de positions===
 
 Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Paul Bacquet concernant sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide Mémoire Politique pour savoir comment faire).
 
 ====Sources d'informations====
 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * Wikipédia
 * Google