JeanMichel
De La Quadrature du Net
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==Mémoire politique : Jean Michel, député==
===Informations générales=== * Né le 28 janvier 1949 à Lapeyrouse (Puy-de-Dôme) * Circonscription d'élection : Puy-de-Dôme (63), 6ème circonscription
Cantons de Aigueperse, Combronde, Ennezat, Manzat, Menat, Montaigut, Pionsat, Pontaumur, Pontgibaud, Randan, Riom Est, Riom Ouest, Saint-Gervais-d'Auvergne * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Parti : PS
- Profession : Avocat
Contact
- Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
- Permanence 36 Avenue Archon-Despérouses, 63200 Riom - Tél. : 04 73 38 66 03 - Fax : 04 73 38 66 45
- Courriel : jean.michel10(à)wanadoo.fr
- {Page sur le site de l'Assemblée nationale} : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2181.asp
Fonctions à l'Assemblée nationale
- {Commission} : Commission de la défense nationale et des forces armées (Vice-président)
- {Groupe d'amitié} : Djibouti (Président), Croatie (Vice-Président)
- {Groupe d'études} : Chasse (Vice-Président), Amiante (Membre), Défense (Membre), Ruralité (Membre), Viticulture (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du Haut Conseil du secteur public
- Mandats locaux en cours
- Maire de Lapeyrouse, Puy-de-Dôme (587 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Lapeyrouse (Puy-de-Dôme)
- Mandat du 20/03/1977 au 13/03/1983 : Maire
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général du Puy-de-Dôme
- Mandat du 02/04/1989 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
- Conseil régional d'Auvergne
- Mandat du 16/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal de Lapeyrouse (Puy-de-Dôme)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (ex délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique nord)
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
- Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Juge titulaire de la Haute Cour
- Mandat du 13/11/2002 au 19/06/2007
- Juge suppléant de la Haute Cour
- Mandat du 25/06/1997 au 18/06/2002
- Juge titulaire de la Haute Cour
---- ===Prises de positions=== Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean Michel concernant sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide Mémoire Politique pour savoir comment faire). ====Sources d'informations==== * Questions posées à l'Assemblée nationale * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale * Rapports à l'Assemblée nationale * Interventions en séance à l'Assemblée nationale * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale * Wikipédia * Google