JeanMarcNesme : Différence entre versions
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− | * ''Groupe d'études'' : Elevage (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Emergents (Membre), Enfant (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Santé environnementale (Membre), Sectes (Membre) | + | * ''Groupe d'études'' : Elevage (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Emergents (Membre), Enfant (Membre), Filière du chocolat (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Santé environnementale (Membre), Sectes (Membre) |
* ''Groupe d'études à vocation internationale'' : Palestine (Vice-Président), Vatican (Vice-Président) | * ''Groupe d'études à vocation internationale'' : Palestine (Vice-Président), Vatican (Vice-Président) | ||
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− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2273&nom_auteur=Jean-Marc%20Nesme&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/2273.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Jean-Marc-Nesme NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Jean-Marc-Nesme NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean-Marc_Nesme Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean-Marc_Nesme Wikipédia] | ||
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''Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Marc Nesme concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page [[Aide:Memoire_politique]] pour savoir comment faire).'' | ''Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Marc Nesme concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page [[Aide:Memoire_politique]] pour savoir comment faire).'' | ||
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Version actuelle datée du 26 septembre 2011 à 17:48
Sommaire
Mémoire politique : Jean-Marc Nesme, député
Informations générales
- Né le 23 mars 1943 à Lyon (Rhône)
- Circonscription d'élection : Saône-et-Loire (71), 2ème circonscription
Cantons de Bourbon-Lancy, Charolles, Chauffailles, La Clayette, Digoin, Gueugnon, Marcigny, Paray-le-Monial, Saint-Bonnet-de-Joux, Semur-en-Brionnais - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Cadre consulaire
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 76 10||callto://+33140637610}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires étrangères (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
- Groupe d'amitié : Liban (Vice-Président)
- Groupe d'études : Elevage (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Emergents (Membre), Enfant (Membre), Filière du chocolat (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Santé environnementale (Membre), Sectes (Membre)
- Groupe d'études à vocation internationale : Palestine (Vice-Président), Vatican (Vice-Président)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
- Élections du 21/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Paray-le-Monial, Saône-et-Loire (9194 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
- Conseil régional de Bourgogne
- Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
- Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Vice-président du conseil régional
- Mandat du 16/03/1998 au 01/07/2002 : Vice-président du conseil régional
- Communauté de communes de Paray-le-Monial
- Mandat du 01/01/2004 au 16/03/2008 : Vice-président
- Mandat du 01/01/2004 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
- Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Juge suppléant de la Cour de justice de la République
- Mandat du 23/10/2002 au 19/06/2007
- Juge suppléant de la Cour de justice de la République
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Marc Nesme concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).