JeanFrancoisChossy

Mémoire politique : Jean-François Chossy, député

Informations générales

• Né le 04 mai 1947 à Montbrison (Loire)
• Circonscription d'élection : Loire (42), 7ème circonscription
  Cantons de Boën, Montbrison, Noirétable, Saint-Bonnet-le-Château, Saint-Galmier, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Jean-Soleymieux, Saint-Just-Saint-Rambert
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Préparateur en pharmacie

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 76 69||callto://+33140637669}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 76 69 - Fax : 01 40 63 79 70 4 Rue Placette BP 141, Moingt, 42603 Montbrison cedex Tél. : 04 77 58 37 36 - Fax : 04 77 58 86 76 Courriel : j-f.chossy(à)wanadoo.fr Courriel : jfchossy(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/866.asp Site web : www.jeanfrancoischossy.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
• Groupe d'études : Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Président), Filière du chocolat (Vice-Président), Adoption (Membre), Chasse et territoires (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Ruralité (Membre), Tauromachie (Membre)

Mandats

• Missions temporaires en cours
  • L'évolution des mentalités et le changement du regard de la société sur les personnes handicapées
  • Secrétariat d'Etat à la famille et à la solidarité
  • Mission débutée le 05/11/2010
• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
  • Membre titulaire du Conseil national consultatif des personnes handicapées
  • Membre titulaire du Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)
    • Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
  • Conseil régional de Rhône-Alpes
    • Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-François Chossy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).