JeanClaudeLeroy
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : Jean-Claude Leroy, député
Informations générales
- Né le 03 juin 1952 à Wavrans-sur-l'Aa (Pas-de-Calais)
- Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 3ème circonscription
Cantons de Aubigny-en-Artois, Desvres, Fruges, Heuchin, Hucqueliers, Lumbres, Le Parcq, Saint-Pol-sur-Ternoise - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Attaché territorial
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (Membre)
- Groupe d'amitié : Belgique (Secrétaire)
- Groupe d'études : Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Amiante (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse (Membre), Cheval (Membre), Chimique (Membre), Conjoints survivants (Membre), Dépendance (Membre), Elevage (Membre), Inondations (Membre), Maladies orphelines (Membre), Ruralité (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 19/03/2000 - Mandat du 20/03/2000 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Philippe Vasseur) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Vice-président du conseil général (Pas-de-Calais)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Lumbres (Pas-de-Calais)
- Mandat du 14/06/1981 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 04/07/2002 : Adjoint au Maire
- Conseil général du Pas-de-Calais
- Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
- Conseil municipal de Lumbres (Pas-de-Calais)
Votes
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Claude Leroy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).