JeanBardet : Différence entre versions
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− | * ''Groupe d'études'' : Route et sécurité routière (Co-Président), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Secrétaire), Humanitaire (Membre) | + | * ''Groupe d'études'' : Route et sécurité routière (Co-Président), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Secrétaire), Humanitaire (Membre), Laïcité (Membre) |
* ''Groupe d'études à vocation internationale'' : Palestine (Président) | * ''Groupe d'études à vocation internationale'' : Palestine (Président) | ||
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* ''Organismes extra-parlementaires'' | * ''Organismes extra-parlementaires'' | ||
** Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine | ** Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine | ||
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** Conseil municipal du Plessis-Bouchard (Val-d'Oise) | ** Conseil municipal du Plessis-Bouchard (Val-d'Oise) | ||
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*** Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional | *** Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional | ||
*** Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional | *** Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional | ||
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====Sources d'informations==== | ====Sources d'informations==== | ||
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur= | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=bardet%20jean&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=362&nom_auteur=Jean%20Bardet&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/362.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Jean-Bardet NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Jean-Bardet NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean_Bardet Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean_Bardet Wikipédia] | ||
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Version actuelle datée du 26 septembre 2011 à 18:38
Sommaire
Mémoire politique : Jean Bardet, député
Informations générales
- Né le 22 juin 1941 à Paris (75)
- Circonscription d'élection : Val-d'Oise (95), 3ème circonscription
Cantons de Beauchamp, Cormeilles-en-Parisis, Herblay, Taverny - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Professeur de médecine
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 67 54||callto://+33140636754}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
- Groupe d'amitié : Tanzanie (Vice-Président), Turquie (Secrétaire)
- Groupe d'études : Route et sécurité routière (Co-Président), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Secrétaire), Humanitaire (Membre), Laïcité (Membre)
- Groupe d'études à vocation internationale : Palestine (Président)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/03/1986 - Mandat du 30/09/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
- Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal du Plessis-Bouchard (Val-d'Oise)
- Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Adjoint au Maire
- Conseil municipal de Taverny (Val-d'Oise)
- Mandat du 06/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
- Mandat du 12/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Conseil général du Val-d'Oise
- Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Vice-président du conseil général
- Conseil régional d'Ile-de-France
- Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
- Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
- Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal du Plessis-Bouchard (Val-d'Oise)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean Bardet concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).