JacquesKossowski

Mémoire politique : Jacques Kossowski, député

Informations générales

• Né le 11 octobre 1940 à Paris (75)
• Circonscription d'élection : Hauts-de-Seine (92), 3ème circonscription
  Cantons de Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud, La Garenne-Colombes
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Dirigeant d'entreprise

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 66 87||callto://+33140636687}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 66 87 - Fax : 01 40 63 59 14 Hôtel de Ville, 92401 Courbevoie cedex Tél. : 01 43 34 70 33 - Fax : 01 43 34 70 38 Courriel : jakossowski(à)yahoo.fr Courriel : jkossowski(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1770.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'amitié : Israël (Secrétaire)
• Groupe d'études : Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), PME (Membre), Santé environnementale (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Lesotho (Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Courbevoie, Hauts-de-Seine (68942 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Courbevoie (Hauts-de-Seine)
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jacques Kossowski concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).