JacquesKossowski : Différence entre versions
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Version du 21 janvier 2010 à 16:43
Sommaire
Mémoire politique : Jacques Kossowski, député
Informations générales
- Né le 11 octobre 1940 à Paris (75)
- Circonscription d'élection : Hauts-de-Seine (92), 3ème circonscription
Cantons de Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud, La Garenne-Colombes - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Dirigeant d'entreprise
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
- Groupe d'amitié : Israël (Secrétaire)
- Groupe d'études : Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), PME (Membre), Santé environnementale (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
- Groupe d'études à vocation internationale : Lesotho (Président)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
- Mandats locaux en cours
- Maire de Courbevoie, Hauts-de-Seine (68942 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Courbevoie (Hauts-de-Seine)
- Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
- Conseil municipal de Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jacques Kossowski concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).