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* ''Groupe d'amitié'' : Québec (Secrétaire) | * ''Groupe d'amitié'' : Québec (Secrétaire) | ||
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− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=333335&nom_auteur=Hervé%20Féron&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=333335&nom_auteur=Hervé%20Féron&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
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− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=333335&nom_auteur=Hervé%20Féron&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=333335&nom_auteur=Hervé%20Féron&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/333335.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Hervé-Féron NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Hervé-Féron NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Hervé_Féron Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Hervé_Féron Wikipédia] |
Version du 6 décembre 2010 à 23:20
Sommaire
Mémoire politique : Hervé Féron, député
Informations générales
- Né le 03 août 1956 à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
- Circonscription d'élection : Meurthe-et-Moselle (54), 2ème circonscription
Cantons de Arracourt, Jarville-la-Malgrange, Saint-Max , Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy Est, Vandoeuvre-lès-Nancy Ouest - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Homme de lettres et Artiste
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 69 84||callto://+33140636984}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Groupe d'amitié : Québec (Secrétaire)
- Groupe d'études : Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Enfant (Membre), Tibet (Membre)
- Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Tomblaine, Meurthe-et-Moselle (7853 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Tomblaine (Meurthe-et-Moselle)
- Mandat du 12/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
- Mandat du 12/03/1989 au 10/06/1995 : Membre
- Mandat du 01/01/1991 au 10/06/1995 : Adjoint au Maire
- Mandat du 11/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général de Meurthe-et-Moselle
- Mandat du 01/01/1998 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
- Mandat du 18/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 28/03/2004 au 09/08/2007 : Vice-président du conseil général
- Communauté urbaine du Grand Nancy
- Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Tomblaine (Meurthe-et-Moselle)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Hervé Féron concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).