FrancoisVannson : Différence entre versions
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− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2876&nom_auteur=François%20Vannson&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2876&nom_auteur=François%20Vannson&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2876&nom_auteur=François%20Vannson&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2876&nom_auteur=François%20Vannson&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
− | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/2876.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/François-Vannson NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/François-Vannson NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/François_Vannson Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/François_Vannson Wikipédia] |
Version du 6 décembre 2010 à 23:19
Sommaire
Mémoire politique : François Vannson, député
Informations générales
- Né le 20 octobre 1962 à Épinal (Vosges)
- Circonscription d'élection : Vosges (88), 3ème circonscription
Cantons de Gérardmer, Plombières-les-Bains, Remiremont, Saulxures-sur-Moselotte, Le Thillot - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Opticien
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 33 01||callto://+33140633301}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des lois (Membre)
- Groupe d'études : Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Conjoints survivants (Membre), Forêt (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Textile (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal du Thillot (Vosges)
- Mandat du 18/06/1995 au 23/06/1995 : Membre
- Conseil général des Vosges
- Mandat du 15/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général
- Conseil municipal du Thillot (Vosges)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Vannson concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).