FrancoisScellier
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : François Scellier, député
Informations générales
- Né le 07 mai 1936 à Amiens (Somme)
- Circonscription d'élection : Val-d'Oise (95), 6ème circonscription
Cantons de Enghien-les-Bains, Saint-Gratien, Sannois, Soisy-sous-Montmorency - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
Parti : UMP - Profession : Directeur divisionnaire des impôts honoraire
Contact
- Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
- 6 Rue du Général Leclerc BP 40049 Cedex, 95210 Saint-Gratien
Tél. : 01 39 64 37 85 - Fax : 01 39 64 37 85
- Courriel : francois.scellier(à)valdoise.fr
- Courriel : fscellier(à)assemblee-nationale.fr
- Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2700.asp
- Site web : www.scellier.net
Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Ville et Logement : Logement)
- Groupe d'amitié : Autriche (Vice-Président), Azerbaïdjan (Vice-Président), Canada (Vice-Président), Japon (Vice-Président)
- Groupe d'études : Construction et logement (Co-Président), Automobile (Vice-Président), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
- Mission d'information : Membre de la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Membre du conseil général (Val-d'Oise)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Saint-Gratien (Val-d'Oise)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2002 : Adjoint au Maire
- Conseil général du Val-d'Oise
- Mandat du 18/03/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
- Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 13/03/1997 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
- Mandat du 14/03/1997 au 18/03/2001 : Président du conseil général
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Président du conseil général
- Conseil municipal de Saint-Gratien (Val-d'Oise)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Scellier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).