EdouardCourtial

Mémoire politique : Édouard Courtial, député

Informations générales

• Né le 28 juin 1973 à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
• Circonscription d'élection : Oise (60), 7ème circonscription
  Cantons de Clermont, Creil-Nogent-sur-Oise, Liancourt, Mouy
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Consultant

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 92 09||callto://+33140639209}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 92 09 - Fax : 01 40 63 98 82 45 Rue du Pont de Pierre, 60600 Clermont Tél. : 03 44 19 07 87 - Fax : 03 44 19 07 22 Courriel : contact(à)edouard-courtial.org Courriel : ecourtial(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267743.asp Site web : www.edouardcourtial.fr Twitter : @EdouardCourtial

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'amitié : Estonie (Président), Finlande (Vice-Président), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Vice-Président), Slovaquie (Vice-Président), Tchèque (République) (Vice-Président), Hongrie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Jardins, paysages et horticulture (Président), Chimique (Secrétaire), Chasse et territoires (Membre), Dépendance (Membre), Maladies orphelines (Membre), Tabac (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la Commission nationale pour l'autonomie des jeunes
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Agnetz, Oise (2637 habitants)
  • Membre du conseil régional (Picardie)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Agnetz (Oise)
    • Mandat du 08/09/2003 au 16/03/2008 : Maire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Édouard Courtial concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).