DanielSpagnou
De La Quadrature du Net
Révision datée du 22 septembre 2009 à 22:48 par Gibus (discussion | contributions)
Sommaire
Mémoire politique : Daniel Spagnou, député
Informations générales
- Né le 22 septembre 1940 à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)
- Circonscription d'élection : Alpes-de-Haute-Provence (04), 2ème circonscription
Cantons de Banon, Barcelonnette, Forcalquier, Le Lauzet-Ubaye, Manosque Nord, Manosque Sud-Est, Manosque Sud-Ouest, La Motte, Noyers-sur-Jabron, Reillanne, Saint-Etienne, Seyne, Sisteron, Turriers - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Directeur de caisse d'épargne retraité
 Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Groupe d'amitié : Mauritanie (Vice-Président), Monaco (Vice-Président)
- Groupe d'études : Tibet (Vice-Président), Animaux (Membre), Dépendance (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Langues régionales (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Montagne (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Rapatriés (Membre), Ruralité (Membre), Tourisme (Membre)
- Groupe d'études à vocation internationale : Kosovo (Vice-Président)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Sisteron, Alpes-de-Haute-Provence (6964 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Président de la communauté de communes du Sisteronais
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
- Mandat du 15/04/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
- Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
- Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
- Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Vice-président du conseil régional
- Mandat du 16/03/1998 au 01/07/2002 : Membre du conseil régional
- Communauté de communes du Sisteronais
- Mandat du 01/01/2006 au 16/03/2008 : Président
- Mandat du 01/01/2006 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Spagnou concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
