DanielMach
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : Daniel Mach, député
Informations générales
- Né le 04 décembre 1955 à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
- Circonscription d'élection : Pyrénées-Orientales (66), 1ère circonscription
Cantons de Perpignan III, Perpignan IV, Perpignan V, Perpignan VII, Perpignan IX, Toulouges - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Cadre commercial
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Vice-Président)
- Groupe d'amitié : Andorre (Vice-Président), Nouvelle-Zélande (Vice-Président), Venezuela (Vice-Président)
- Groupe d'études : Langues régionales (Vice-Président), Conjoints survivants (Membre), Dépendance (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Français de l'étranger (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tibet (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Pollestres, Pyrénées-Orientales (3623 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Vice-président de la Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Pollestres (Pyrénées-Orientales)
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Communauté d'agglomération Têt Méditerranée
- Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Vice-président
- Conseil municipal de Pollestres (Pyrénées-Orientales)
- Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Juge titulaire de la Haute Cour
- Mandat du 23/10/2002 au 19/06/2007
- Juge titulaire de la Haute Cour
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Mach concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).