DanielFasquelle

Mémoire politique : Daniel Fasquelle, député

Informations générales

• Né le 16 janvier 1963 à Saint-Omer (Pas-de-Calais)
• Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 4ème circonscription
  Cantons de Auxi-le-Château, Campagne-lès-Hesdin, Etaples, Hesdin, Montreuil
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Professeur de faculté

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 95 05||callto://+33140639505}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 95 05 - Fax : 01 40 63 95 31 Courriel : dfasquelle(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/334149.asp Site web : danielfasquelle.blogspot.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (Membre), Commission chargée des affaires européennes (Membre)
• Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
• Groupe d'amitié : Etats-Unis d'Amérique (Secrétaire)
• Groupe d'études : Jardins, paysages et horticulture (Vice-Président), Tourisme (Vice-Président), Chasse (Secrétaire), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Professions libérales (Membre), Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil national du tourisme
  • Membre titulaire du conseil national du littoral
• Mandats locaux en cours
  • Maire du Touquet-Paris-Plage, Pas-de-Calais (5293 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la Communauté de communes Mer et Terres d'Opale
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal du Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais)
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
  • Communauté de communes Mer et Terres d'Opale (CCMTO)
    • Mandat du 01/01/2001 au 16/03/2008 : Membre

---

Votes

• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomtion de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Fasquelle concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).