ChristianPatria
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : Christian Patria, député
Informations générales
- Né le 09 janvier 1945 à Fontaine-Chaâlis (Oise)
- Circonscription d'élection : Oise (60), 4ème circonscription
Cantons de Betz, Chantilly, Nanteuil-le-Haudouin, Pont-Sainte-Maxence, Senlis - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Agriculteur
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (Membre)
- Groupe d'études : Biocarburants (Vice-Président), Jardins, paysages et horticulture (Vice-Président), Cheval (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Contrefaçon (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Éric Woerth)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 01/05/2004 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Éric Woerth) au 15/07/2005 (Démission)
- Mandats locaux en cours
- Membre du conseil général (Oise)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Senlis (Oise)
- Mandat du 19/03/2001 au 27/03/2004 : Adjoint au Maire
- Conseil municipal de Senlis (Oise)
Votes
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christian Patria concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).