CharlesAngeGinesy : Différence entre versions
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* [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2008/267680.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2008/267680.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] | ||
+ | * [http://www.nodeputes.fr/Charles-Ange-Ginesy NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Charles-Ange_Ginesy Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Charles-Ange_Ginesy Wikipédia] | ||
* [http://www.google.fr/search?q=Charles-Ange+Ginesy Google] | * [http://www.google.fr/search?q=Charles-Ange+Ginesy Google] |
Version du 22 septembre 2009 à 22:42
Sommaire
Mémoire politique : Charles-Ange Ginesy, député
Informations générales
- Né le 14 mai 1956 à Nice (Alpes-Maritimes)
- Circonscription d'élection : Alpes-Maritimes (06), 5ème circonscription
Cantons de Contes, Guillaumes, Lantosque, Levens, Nice IX, Nice XIV, Puget-Théniers, Roquebillière, Roquestéron, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Villars-sur-Var - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Chef d'entreprise
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des lois (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 25/05/2008 - Mandat du 23/07/2009 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Christian Estrosi)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 03/07/2005 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Christian Estrosi) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Christian Estrosi) au 01/04/2008 (Démission)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Péone, Alpes-Maritimes (679 habitants)
- Vice-président du conseil général (Alpes-Maritimes)
- Mandats intercommunaux en cours
- Président de la Communauté de communes de Cians Var
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Péone (Alpes-Maritimes)
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général des Alpes-Maritimes
- Mandat du 14/09/2003 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
- Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
- Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
- Communauté de communes de Cians Var
- Mandat du 20/03/2001 au 16/03/2008 : Président
- Conseil municipal de Péone (Alpes-Maritimes)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Charles-Ange Ginesy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).