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Mémoire politique : Bernard POIGNANT, ex-eurodéputé

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Informations générales

• Né le 19 septembre 1945 à Vannes
• Pays : {{#icon:FR.png|France||Eurodeputes_FR}} France
• Groupe politique : {{#icon:PSE.png|PSE||Eurodeputes_PSE}} Groupe socialiste au Parlement européen (PSE)
  Parti : Parti socialiste

Fonctions au Parlement européen

• 20/07/1999 - 19/07/2004 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen (Membre)
• 21/07/1999 - 14/01/2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural (Membre)
• 21/07/1999 - 14/01/2002 : Commission de la pêche (Membre)
• 22/07/1999 - 14/01/2002 : Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports (Membre suppléant)
• 06/10/1999 - 14/01/2002 : Délégation pour les relations avec l'Europe du Sud-Est (Membre)
• 17/01/2002 - 28/07/2002 : Commission du contrôle budgétaire (Membre suppléant)
• 17/01/2002 - 19/07/2004 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme (Membre)
• 17/01/2002 - 19/07/2004 : Commission de la pêche (Membre)
• 07/02/2002 - 19/07/2004 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est (Membre)
• 29/07/2002 - 19/07/2004 : Commission des budgets (Membre suppléant)
• 20/11/2003 - 21/04/2004 : Commission temporaire sur le renforcement de la sécurité maritime (Membre)
• 21/07/2004 - 09/07/2007 : Commission de la pêche (Membre)
• 21/07/2004 - 09/07/2007 : Commission du contrôle budgétaire (Membre suppléant)
• 21/07/2004 - 13/07/2009 : Commission du développement régional (Membre)
• 15/09/2004 - 06/06/2006 : Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizistan et UE-Ouzbékistan et pour les relations avec le Tadjikistan, le Turkménistan et la Mongolie (Membre suppléant)
• 15/09/2004 - 10/07/2007 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE) (Membre)
• 07/06/2006 - 13/07/2009 : Délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie (Membre suppléant)
• 28/06/2007 - 13/07/2009 : Commission des affaires constitutionnelles (Membre suppléant)

Curriculum Vitae

• Agrégation d'histoire (1970).
• Ancien président de la Fédération nationale des élus socialistes et républicains.
• Député au Parlement européen (depuis 1999).
• Chevalier de la Légion d'honneur.

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Votes

• 06/05/2009 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture 22.2/100
• 24/09/2008 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture 48.1/100
• 10/04/2008 - Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe 75.0/100
• 25/04/2007 - Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture 13.2/100
• 12/10/2006 - Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA) 55.6/100
• 24/09/2003 - Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture 56.1/100

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées au Parlement européen
• Propositions de résolutions au Parlement européen
• Rapports au Parlement européen
• Avis au Parlement européen
• Interventions en séance plénière au Parlement européen
• Déclarations écrites au Parlement européen
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard POIGNANT concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Help:Memoire_politique pour savoir comment faire).