BernardDebre : Différence entre versions
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* [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2008/1020.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2008/1020.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] | ||
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Version du 22 septembre 2009 à 22:47
Sommaire
Mémoire politique : Bernard Debré, député
Informations générales
- Né le 30 septembre 1944 à Toulouse (Haute-Garonne)
- Circonscription d'élection : Paris (75), 15ème circonscription
Cantons de Partie du 16e arrondissement non comprise dans la 14e circonscription - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Chirurgien des hôpitaux, professeur des Universités
 Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Groupe d'amitié : Cambodge (Vice-Président), Gabon (Vice-Président), Mauritanie (Vice-Président)
- Groupe d'études : Alimentation et santé (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
- Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
- Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 12/12/1994 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- Élections du 27/06/2004 - Mandat du 28/06/2004 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Gilbert Gantier) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du comité consultatif national d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé
- Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
- Ministre de la coopération
- Mandat du 12/11/1994 au 11/05/1995
- Ministre de la coopération
- Mandats locaux en cours
- Conseiller de Paris, Paris (2121291 habitants)
- Conseiller de Paris
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal d'Amboise (Indre-et-Loire)
- Mandat du 20/03/1989 au 03/11/1992 : Membre
- Mandat du 27/12/1992 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Conseil général de l'Indre-et-Loire
- Mandat du 29/03/1992 au 31/03/1994 : Vice-président du conseil général
- Conseil municipal d'Amboise (Indre-et-Loire)
Votes
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Debré concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
