BernardBrochand

Mémoire politique : Bernard Brochand, député

Informations générales

• Né le 05 juin 1938 à Nice (Alpes-Maritimes)
• Circonscription d'élection : Alpes-Maritimes (06), 8ème circonscription
  Cantons de Cannes Centre, Cannes Est, Mandelieu-Cannes Ouest
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre du secteur privé retraité

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 67 83||callto://+33140636783}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 67 83 - Fax : 01 40 63 53 86 Mairie, Cabinet du Maire Place Bernard Cornut-GentilleBP 140, 06406 Cannes cedex Maison du Mouvement 19 Place du Marché Forville, 06400 Cannes Tél. : 04 93 68 08 12 - Fax : 04 93 68 39 10 Courriel : bbrochand(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/223837.asp Site web : www.bernard-brochand.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Koweit (Vice-Président)
• Groupe d'études : Contrefaçon (Président), Aéronautique (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Inondations (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Intelligence économique (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Portuaire (Membre), Presse (Membre), Tourisme (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/04/2001 - Mandat du 02/04/2001 (élection partielle, en remplacement d'un député décédé et sans suppléant : Mme Louise Moreau) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio-France
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Cannes, Alpes-Maritimes (67304 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Cannes (Alpes-Maritimes)
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Brochand concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).