AlfredTrassyPaillogues

Mémoire politique : Alfred Trassy-Paillogues, député

Informations générales

• Né le 15 juillet 1950 à Rouen (Seine-Maritime)
• Circonscription d'élection : Seine-Maritime (76), 10ème circonscription
  Cantons de Bacqueville-en-Caux, Cany-Barville, Clères, Doudeville, Fontaine-le-Dun, Ourville-en-Caux, Saint-Valery-en-Caux, Tôtes, Yerville, Yvetot
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Ingénieur

Contact Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Hôtel de Ville Place de la Haye, 76760 Yerville Tél. : 02 32 70 43 43 - Fax : 02 32 70 43 49 Permanence parlementaire 19 Place du Général LeclercBP 15, 76760 Yerville Tél. : 02 35 56 73 06 - Fax : 02 35 56 13 80 Courriel : atrassy-paillogues(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2832.asp Site web : www.alfredtrassypaillogues.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Vice-Président)
• Groupe d'études : Automobile (Président), Chasse et territoires (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Inondations (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Ruralité (Membre), Sectes (Membre), Tauromachie (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la commission supérieure du service public des postes et télécommunications
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Yerville, Seine-Maritime (2175 habitants)
  • Membre du conseil général (Seine-Maritime)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes Yerville-Plateau de Caux
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Yerville (Seine-Maritime)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/06/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de Seine-Maritime
    • Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
  • Communauté de communes Yerville-Plateau de Caux
    • Mandat du 06/02/2003 au 16/03/2008 : Président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alfred Trassy-Paillogues concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).