AlainCousin

Mémoire politique : Alain Cousin, député

Informations générales

• Né le 08 avril 1947 à Périers (Manche)
• Circonscription d'élection : Manche (50), 3ème circonscription
  Cantons de Bréhal, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, Granville, Lessay, Montmartin-sur-Mer, Périers, Saint-Malo-de-la-Lande, Saint-Sauveur-Lendelin
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Agent général d'assurances

Contact Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 8 Rue du Puits Notre-Dame, 50200 Coutances Tél. : 02 33 19 03 20 - Fax : 02 33 19 03 21 Courriel : cousin.alain(à)wanadoo.fr Courriel : acousin(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/946.asp Site web : www.alaincousin.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Bolivie (Vice-Président), Congo (République du) (Vice-Président), Guatemala (Vice-Président), Norvège (Vice-Président), Irlande (Secrétaire)
• Groupe d'études : Artisanat et métiers d'art (Membre), Automobile (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Emergents (Membre), Inondations (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Minières (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Cherbourg (Manche)
    • Mandat du 22/03/1971 au 13/03/1977 : Membre
  • Conseil municipal de Coutances (Manche)
    • Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil général de la Manche
    • Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Vice-Président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • Vice-Président de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alain Cousin concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).