DanielFasquelle
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Sommaire
Mémoire politique : Daniel Fasquelle, député
Informations générales
- Né le 16 janvier 1963 à Saint-Omer (Pas-de-Calais)
- Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 4ème circonscription
Cantons de Auxi-le-Château, Campagne-lès-Hesdin, Etaples, Hesdin, Montreuil - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Professeur de faculté
 Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires économiques (Vice-président), Commission des affaires européennes (Membre)
- Groupe d'amitié : Etats-Unis d'Amérique (Secrétaire)
- Groupe d'études : Eco-construction (Vice-Président), Jardins, paysages et horticulture (Vice-Président), Tourisme (Vice-Président), Chasse et territoires (Secrétaire), Filière du chocolat (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Professions libérales (Membre), Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du conseil national du tourisme
- Membre titulaire du conseil national du littoral
- Mandats locaux en cours
- Maire du Touquet-Paris-Plage, Pas-de-Calais (5293 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Président de la Communauté de communes Mer et Terres d'Opale
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal du Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais)
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
- Communauté de communes Mer et Terres d'Opale (CCMTO)
- Mandat du 01/01/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal du Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Fasquelle concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
