PaulJeanneteau

Mémoire politique : Paul Jeanneteau, député

Informations générales

• Né le 14 octobre 1957 à Angers (Maine-et-Loire)
• Circonscription d'élection : Maine-et-Loire (49), 1ère circonscription
  Cantons de Angers Centre, Angers Est, Angers Nord-Est, Châteauneuf-sur-Sarthe, Tiercé
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Pharmacien d'officine

Contact Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 14 Rue René Brémont, 49100 Angers Tél. : 02 41 87 42 41 - Fax : 02 41 87 05 66 Courriel : pjeanneteau(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/343034.asp Site web : www.pauljeanneteau.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
• Groupe d'études : Alimentation et santé (Vice-Président), Dépendance (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : Mme Roselyne Bachelot-Narquin)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Champigné, Maine-et-Loire (1896 habitants)
  • Membre du conseil général (Maine-et-Loire)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Champigné (Maine-et-Loire)
    • Mandat du 12/06/1995 au 19/03/2001 : Maire
    • Mandat du 20/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Maine-et-Loire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
    • Mandat du 01/04/2004 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Communauté de communes du Haut Anjou
    • Mandat du 01/01/1997 au 03/03/2001 : Vice-président
    • Mandat du 01/01/1997 au 03/03/2001 : Membre
    • Mandat du 04/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
    • Mandat du 04/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Paul Jeanneteau concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).