GenevieveGaillard
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : Geneviève Gaillard, députée
Informations générales
- Née le 13 mai 1947 à Niort (Deux-Sèvres)
- Circonscription d'élection : Deux-Sèvres (79), 1ère circonscription
Cantons de Niort Est, Niort Nord, Niort Ouest, Prahecq - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Vétérinaire
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
- Groupe d'amitié : São Tomé et Príncipe (Présidente), Moldavie (Vice-Présidente), Pakistan (Vice-Présidente), Tadjikistan (Vice-Présidente), Niger (Secrétaire), Togo (Secrétaire)
- Groupe d'études : Animaux (Présidente), Fruits et légumes (Vice-Présidente), Parcs nationaux et régionaux (Vice-Présidente), Pics pétroliers et gaziers (Vice-Présidente), Alimentation et santé (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Arts de la rue (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Eco-construction (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Santé environnementale (Membre), Tauromachie (Membre), Trufficulture (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
- Mandats locaux en cours
- Maire de Niort, Deux-Sèvres (56663 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Niort (Deux-Sèvres)
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjointe au Maire
- Conseil général des Deux-Sèvres
- Mandat du 29/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général
- Conseil municipal de Niort (Deux-Sèvres)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposée aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Geneviève Gaillard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).