JosephDaul/fr : Différence entre versions
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Version actuelle datée du 22 septembre 2011 à 20:50
Sommaire
Mémoire politique : Joseph DAUL, eurodéputé
{{#icon:JosephDaul.jpg|Joseph DAUL}}
Informations générales
- Né le 13 avril 1947 à Strasbourg
- Pays : {{#icon:FR.png|France||Eurodeputes_FR}} France
- Groupe politique : {{#icon:PPE.png|PPE||Eurodeputes_PPE}} Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) (PPE)
Parti : Union pour un Mouvement Populaire
 Contact
{{#icon:Cliquez_pour_appeler.png|+32 2 28 45 525||callto://+3222845525}}
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Fonctions au Parlement européen
- Conférence des présidents (Membre)
Curriculum Vitae
- Études agricoles.
- Diplômé de l'Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) (35e session).
- Chef d'exploitation agricole (jusqu'en 2007).
- Maire de Pfettisheim (1989-2002).
- Adjoint au maire de Pfettisheim (2002-2007).
- Député au Parlement européen (depuis 1999).
- Membre du Comité économique et social européen (1980-1982).
- Officier du Mérite agricole.
- Chevalier de l'ordre national du Mérite.
- Chevalier de la Légion d'honneur.
Votes
- 24/11/2010 - Résolution sur l'Accord commercial anti-contrefaçon (ACTA) 2.5/100
- 22/09/2010 - Rapport Gallo sur l'application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur 9.4/100
- 06/05/2009 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture 11.8/100
- 26/03/2009 - Rapport Lambrinidis sur le renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet 50.0/100
- 24/09/2008 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture 30.4/100
- 10/04/2008 - Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe 33.3/100
- 25/04/2007 - Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture 21.1/100
- 12/10/2006 - Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA) 5.6/100
- 24/09/2003 - Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture 20.1/100
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées au Parlement européen
- Propositions de résolutions au Parlement européen
- Rapports au Parlement européen
- Avis au Parlement européen
- Interventions en séance plénière au Parlement européen
- Déclarations écrites au Parlement européen
- Wikipédia
Positions
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