RemiDelatte : Différence entre versions
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====Fonctions à l'Assemblée nationale==== | ====Fonctions à l'Assemblée nationale==== | ||
| − | * ''Commission'' : Commission des affaires sociales (Membre) | + | * ''Commission'' : Commission des affaires sociales (Membre), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre) |
| − | * ''Groupe d'études'' : Vie associative (Vice-Président), Dépendance (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Ruralité (Membre), Tibet (Membre) | + | * ''Groupe d'études'' : Vie associative (Vice-Président), Dépendance (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Ruralité (Membre), Tibet (Membre) |
* ''Mission d'information'' : Membre de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale | * ''Mission d'information'' : Membre de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale | ||
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* ''Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale'' | * ''Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale'' | ||
** Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) | ** Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) | ||
| + | * ''Organismes extra-parlementaires'' | ||
| + | ** Membre titulaire du comité des usagers du réseau routier national | ||
* ''Mandats locaux en cours'' | * ''Mandats locaux en cours'' | ||
** Maire de Saint-Apollinaire, Côte-d'Or (5016 habitants) | ** Maire de Saint-Apollinaire, Côte-d'Or (5016 habitants) | ||
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====Sources d'informations==== | ====Sources d'informations==== | ||
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur= | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=delatte%20rémi&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267450&nom_auteur=Rémi%20Delatte&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/267450.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Rémi-Delatte NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Rémi-Delatte NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Rémi_Delatte Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Rémi_Delatte Wikipédia] | ||
Version du 7 décembre 2010 à 00:31
Sommaire
Mémoire politique : Rémi Delatte, député
Informations générales
- Né le 09 juin 1956 à Dijon (Côte-d'Or)
- Circonscription d'élection : Côte-d'Or (21), 2ème circonscription
Cantons de Auxonne, Dijon I, Dijon III, Dijon VIII, Fontaine-Française, Mirebeau , Pontailler-sur-Saône - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Agriculteur-propriétaire exploitant
 Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 05 10||callto://+33140630510}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre)
- Groupe d'études : Vie associative (Vice-Président), Dépendance (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Ruralité (Membre), Tibet (Membre)
- Mission d'information : Membre de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du comité des usagers du réseau routier national
- Mandats locaux en cours
- Maire de Saint-Apollinaire, Côte-d'Or (5016 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Dijon (Côte-d'Or)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Conseil municipal de Saint-Apollinaire (Côte-d'Or)
- Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
- Conseil régional de Bourgogne
- Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
- Mandat du 29/03/2004 au 15/07/2007 : Membre du conseil régional
- Communauté de l'agglomération dijonnaise
- Mandat du 01/01/1983 au 01/01/2001 : Membre
- Mandat du 01/01/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
- Conseil municipal de Dijon (Côte-d'Or)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Rémi Delatte concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
