XavierBreton : Différence entre versions
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− | * ''Assemblée nationale'' 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP | + | * ''Assemblée nationale'' 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP <br />''Tél.'' : [callto://+33140630211 01 40 63 02 11] - Fax : 01 40 63 02 91 |
* 27 Rue du Docteur Hudellet, 01000 Bourg-en-Bresse <br />''Tél.'' : [callto://+33474450211 04 74 45 02 11] - Fax : 04 74 22 37 07 | * 27 Rue du Docteur Hudellet, 01000 Bourg-en-Bresse <br />''Tél.'' : [callto://+33474450211 04 74 45 02 11] - Fax : 04 74 22 37 07 | ||
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Version du 21 janvier 2010 à 16:53
Sommaire
Mémoire politique : Xavier Breton, député
Informations générales
- Né le 25 novembre 1962 à Darney (Vosges)
- Circonscription d'élection : Ain (01), 1ère circonscription
Cantons de Bourg-en-Bresse Est, Bourg-en-Bresse Nord-Centre, Bourg-en-Bresse Sud, Ceyzériat, Coligny, Montrevel-en-Bresse, Péronnas, Pont-d'Ain, Saint-Trivier-de-Courtes, Treffort-Cuisiat, Viriat - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Cadre territorial
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Groupe d'amitié : Pologne (Vice-Président)
- Groupe d'études : Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Secrétaire), Conjoints survivants (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Enfant (Membre), Maladies orphelines (Membre), Plasturgie (Membre), Ruralité (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Mandats locaux en cours
- Membre du Conseil municipal de Bourg-en-Bresse, Ain (40666 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Bourg-en-Bresse (Ain)
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
- Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
- Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Vice-président
- Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Bourg-en-Bresse (Ain)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Xavier Breton concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).