BernardPoignant/fr : Différence entre versions
De La Quadrature du Net
Aller à la navigationAller à la recherchem (Moving former MEPs in the correct Category) |
|||
(2 révisions intermédiaires par un autre utilisateur non affichées) | |||
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
__NOEDITSECTION__ | __NOEDITSECTION__ | ||
− | + | {{Infobox Version | |
+ | |en=BernardPoignant | ||
+ | |fr=BernardPoignant/fr | ||
+ | }} | ||
− | ==[[Memoire_politique|Mémoire politique]] : Bernard POIGNANT, ex-eurodéputé== | + | ==[[Memoire_politique|Mémoire politique]] : Bernard POIGNANT, <font style="background:red">ex-eurodéputé</font>== |
<div style="float:right">{{#icon:BernardPoignant.jpg|Bernard POIGNANT}}</div> | <div style="float:right">{{#icon:BernardPoignant.jpg|Bernard POIGNANT}}</div> | ||
Ligne 45 : | Ligne 48 : | ||
===Votes=== | ===Votes=== | ||
− | * 06/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Directives_Paquet_telecom_2e_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques] '''22.2/100''' | + | * 06/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Directives_Paquet_telecom_2e_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture] '''22.2/100''' |
+ | * 24/09/2008 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Directives_Paquet_telecom_1re_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture] '''48.1/100''' | ||
* 10/04/2008 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Resolution_industries_culturelles_details_par_note?showmep=BernardPoignant Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe] '''75.0/100''' | * 10/04/2008 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Resolution_industries_culturelles_details_par_note?showmep=BernardPoignant Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe] '''75.0/100''' | ||
− | * 25/04/2007 - [http://www.laquadrature.net/wiki/IPRED2_1re_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant | + | * 25/04/2007 - [http://www.laquadrature.net/wiki/IPRED2_1re_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture] '''13.2/100''' |
* 12/10/2006 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Resolution_EPLA_details_par_note?showmep=BernardPoignant Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA)] '''55.6/100''' | * 12/10/2006 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Resolution_EPLA_details_par_note?showmep=BernardPoignant Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA)] '''55.6/100''' | ||
− | * 24/09/2003 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Directive_brevets_logiciels_1re_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels)] '''56.1/100''' | + | * 24/09/2003 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Directive_brevets_logiciels_1re_lecture_details_par_note?showmep=BernardPoignant Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture] '''56.1/100''' |
---- | ---- | ||
Ligne 70 : | Ligne 74 : | ||
''Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard POIGNANT concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page [[Help:Memoire_politique]] pour savoir comment faire).'' | ''Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard POIGNANT concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page [[Help:Memoire_politique]] pour savoir comment faire).'' | ||
− | [[Category:Eurodéputés | + | [[Category:Ex-Eurodéputés]] |
Version actuelle datée du 23 septembre 2011 à 11:11
Sommaire
Mémoire politique : Bernard POIGNANT, ex-eurodéputé
{{#icon:BernardPoignant.jpg|Bernard POIGNANT}}
Informations générales
- Né le 19 septembre 1945 à Vannes
- Pays : {{#icon:FR.png|France||Eurodeputes_FR}} France
- Groupe politique : {{#icon:PSE.png|PSE||Eurodeputes_PSE}} Groupe socialiste au Parlement européen (PSE)
Parti : Parti socialiste
Fonctions au Parlement européen
- 20/07/1999 - 19/07/2004 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen (Membre)
- 21/07/1999 - 14/01/2002 : Commission de l'agriculture et du développement rural (Membre)
- 21/07/1999 - 14/01/2002 : Commission de la pêche (Membre)
- 22/07/1999 - 14/01/2002 : Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports (Membre suppléant)
- 06/10/1999 - 14/01/2002 : Délégation pour les relations avec l'Europe du Sud-Est (Membre)
- 17/01/2002 - 28/07/2002 : Commission du contrôle budgétaire (Membre suppléant)
- 17/01/2002 - 19/07/2004 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme (Membre)
- 17/01/2002 - 19/07/2004 : Commission de la pêche (Membre)
- 07/02/2002 - 19/07/2004 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est (Membre)
- 29/07/2002 - 19/07/2004 : Commission des budgets (Membre suppléant)
- 20/11/2003 - 21/04/2004 : Commission temporaire sur le renforcement de la sécurité maritime (Membre)
- 21/07/2004 - 09/07/2007 : Commission de la pêche (Membre)
- 21/07/2004 - 09/07/2007 : Commission du contrôle budgétaire (Membre suppléant)
- 21/07/2004 - 13/07/2009 : Commission du développement régional (Membre)
- 15/09/2004 - 06/06/2006 : Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizistan et UE-Ouzbékistan et pour les relations avec le Tadjikistan, le Turkménistan et la Mongolie (Membre suppléant)
- 15/09/2004 - 10/07/2007 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE) (Membre)
- 07/06/2006 - 13/07/2009 : Délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie (Membre suppléant)
- 28/06/2007 - 13/07/2009 : Commission des affaires constitutionnelles (Membre suppléant)
Curriculum Vitae
- Agrégation d'histoire (1970).
- Ancien président de la Fédération nationale des élus socialistes et républicains.
- Député au Parlement européen (depuis 1999).
- Chevalier de la Légion d'honneur.
Votes
- 06/05/2009 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture 22.2/100
- 24/09/2008 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture 48.1/100
- 10/04/2008 - Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe 75.0/100
- 25/04/2007 - Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture 13.2/100
- 12/10/2006 - Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA) 55.6/100
- 24/09/2003 - Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture 56.1/100
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées au Parlement européen
- Propositions de résolutions au Parlement européen
- Rapports au Parlement européen
- Avis au Parlement européen
- Interventions en séance plénière au Parlement européen
- Déclarations écrites au Parlement européen
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard POIGNANT concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Help:Memoire_politique pour savoir comment faire).