JeanMarieSermier

Mémoire politique : Jean-Marie Sermier, député

Informations générales

• Né le 05 mars 1961 à Nozeroy (Jura)
• Circonscription d'élection : Jura (39), 3ème circonscription
  Cantons de Arbois, Chaussin, Chemin, Dampierre, Dole Nord-Est, Dole Sud-Ouest, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Villers-Farlay
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Viticulteur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 32 17||callto://+33140633217}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 32 17/01 40 63 32 17 - Fax : 01 40 63 32 97 17 Rue Marcel Aymé, 39100 Dole Tél. : 03 84 72 08 01 - Fax : 03 84 82 07 60 39 Grande Rue, 39600 Cramans Tél. : 03 84 37 72 49 - Fax : 03 84 37 68 40 Courriel : jmsermier-dole(à)wanadoo.fr Courriel : jmsermier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267204.asp Site web : jm-sermier.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'études : Chimique (Vice-Président), Hôtellerie, restauration, loisirs (Vice-Président), Forêt (Secrétaire), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Secrétaire), Appellations d'origine (Membre), Biocarburants (Membre), Cheval (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Dépendance (Membre), Filière du chocolat (Membre), Maladies orphelines (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tourisme (Membre), Vie associative (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Cramans, Jura (429 habitants)
  • Membre du conseil général (Jura)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Cramans (Jura)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Jura
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Communauté de Communes du Val d'Amour
    • Mandat du 01/04/1994 au 01/04/2001 : Président
    • Mandat du 01/04/2001 au 16/03/2008 : Président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Marie Sermier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).