ChantalBerthelot : Différence entre versions
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* [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2008/337504.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2008/337504.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] | ||
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Version du 22 septembre 2009 à 22:47
Sommaire
Mémoire politique : Chantal Berthelot, députée
Informations générales
- Née le 12 septembre 1958 à Mana (Guyane)
- Circonscription d'élection : Guyane (973), 2ème circonscription
Cantons de Approuague-Kaw, Iracoubo, Kourou, Mana, Maripasoula, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, L'Oyapock, Rémire-Montjoly, Roura, Saint-Laurent-du-Maroni, Sinnamary - Groupe politique : Apparentée Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Agricultrice
 Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
- Groupe d'amitié : Surinam (Présidente), Brésil (Vice-Présidente)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Mandats locaux en cours
- Vice-présidente du conseil régional (Guyane)
- Anciens mandats locaux
- Conseil régional de Guyane
- Mandat du 27/03/1998 au 28/03/2004 : Vice-présidente du conseil régional
- Conseil régional de Guyane
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposée aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Chantal Berthelot concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
