PatrickBraouezec

De La Quadrature du Net

Mémoire politique : Patrick Braouezec, député

Patrick Braouezec

Informations générales

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Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale

  • Commission : Commission des lois (Membre), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre titulaire)
  • Groupe d'amitié : Brésil (Vice-Président), Espagne (Vice-Président), Mali (Vice-Président)
  • Groupe d'études : Enfant (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre)

Mandats

  • Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
    • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
    • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
    • Questeur de l'Assemblée nationale - - du 01/10/1999 au 02/10/2000
      • Mandat du 01/10/1998 au 01/10/1999
  • Organismes extra-parlementaires
    • Membre suppléant du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Mandats locaux en cours
    • Membre du Conseil municipal de Saint-Denis, Seine-Saint-Denis (85823 habitants)
  • Mandats intercommunaux en cours
    • Président de la communauté d'agglomération de Plaine Commune
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil municipal de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
      • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
      • Mandat du 20/03/1989 au 12/06/1991 : Adjoint au Maire
      • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
      • Mandat du 13/06/1991 au 18/06/1995 : Maire
      • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
      • Mandat du 19/03/2001 au 10/12/2004 : Maire
      • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
    • Communauté d'agglomération de Plaine Commune
      • Mandat du 11/01/2005 au 16/03/2008 : Président
      • Mandat du 11/01/2005 au 16/03/2008 : Membre
  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes


Prises de positions

Sources d'informations

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Patrick Braouezec concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).