AndreVallini

De La Quadrature du Net

Mémoire politique : André Vallini, député

André Vallini

Informations générales

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Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 74 63||callto://+33140637463}}
  • Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
    Tél. : 01 40 63 74 63 - Fax : 01 40 63 79 23
  • Clos des Chartreux, 38210 Tullins
    Tél. : 04 76 07 96 99 - Fax : 04 76 07 96 94


Fonctions à l'Assemblée nationale

  • Commission : Commission des lois (Membre)
  • Groupe d'amitié : Pakistan (Président), Italie (Vice-Président)
  • Groupe d'études : Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

  • Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
    • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Mandats locaux en cours
    • Président du conseil général (Isère)
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil municipal de Tullins (Isère)
      • Mandat du 16/06/1986 au 19/03/1989 : Maire
      • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
      • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
      • Mandat du 19/03/2001 au 15/07/2002 : Membre
    • Conseil général de l'Isère
      • Mandat du 29/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général
      • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
      • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Président du conseil général
    • Conseil régional de Rhône-Alpes
      • Mandat du 23/03/1992 au 30/07/1997 : Membre du conseil régional
  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
    • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
  • Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
    • Juge titulaire de la Haute Cour
      • Mandat du 13/11/2002 au 19/06/2007
    • Juge suppléant de la Haute Cour
      • Mandat du 25/06/1997 au 18/06/2002

Votes


Prises de positions

Sources d'informations

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de André Vallini concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).